Alain Abécassis


De: Alain ABECASSIS
administrateur général (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'Éducation, du sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
JORFTEXT000041870493(source JORF)
nomination
13 Mai 202013/05/2020
De: Alain Abecassis
chef de service
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentant désigné par le directeur général de la recherche et de l'innovation, vice-président
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1904654A(source BOEN)
composition
21 Mars 201921/03/2019
De: Alain Abecassis
chef de service
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentant désigné par le directeur général de la recherche et de l'innovation, vice-président
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000038235375(source JORF)
composition
17 Mars 201917/03/2019
De: Alain ABECASSIS
administrateur général, chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche, service commun à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et à la direction générale de la recherche et de l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2017-07-07"
duree="trois ans"
JORFTEXT000034976411(source JORF)
reconduction
21 Juin 201721/06/2017
De: Alain Abecassis
chef de service
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentant désigné par le directeur général de la recherche et de l'innovation, vice-président
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1634514A(source BOEN)
composition
19 Janvier 201719/01/2017
De: Alain Abecassis
chef de service
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentant désigné par le directeur général de la recherche et de l'innovation, vice-président
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000033624011(source JORF)
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: ABECASSIS (Alain)
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032975699(source JORF)
promotion
07 Août 201607/08/2016
De: Abecassis (Alain, Pierre)
chef de service au ministère ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031741925(source JORF)
nomination
01 Janvier 201601/01/2016
De: Alain Abecassis
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche (groupe II), service commun à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et à la direction générale de la recherche et de l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
duree="trois ans"
JORFTEXT000029211190(source JORF)
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: ABECASSIS (Alain)
chargé des fonctions de chef de service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000028868730(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: Abecassis (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de la coordination stratégique et des territoires (groupe II), commun à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et à la direction générale pour la recherche et l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027900004(source JORF)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Alain Abécassis
secrétaire général
Objet:
tous actes et décisions entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics supérieurs à 90 000 euros HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national du cinéma et de l'image animée est partie prenante
JORFTEXT000021491636(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Alain Abécassis
à
Objet:
tous actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national du cinéma et de l'image animée, et notamment tous actes et décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel. »
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000021491636(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Alain Abécassis
secrétaire général
Objet:
tous actes et décisions entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics supérieurs à 90 000 euros HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national du cinéma et de l'image animée est partie prenante
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000021026812(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200909/09/2009
De: Alain Abécassis
à
Objet:
tous actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national du cinéma et de l'image animée, et notamment tous actes et décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel. »
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000021026812(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200909/09/2009
De: Alain Abécassis
secrétaire général
Objet:
tous actes et décisions entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics supérieurs à 90 000 euros HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
JORFTEXT000019502126(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 200820/09/2008
De: Alain Abécassis
à
Objet:
tous actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national de la cinématographie, et notamment tous actes et décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel. »
JORFTEXT000019502126(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 200820/09/2008
De: Alain Abécassis
secrétaire général
Objet:
tous actes et décisions entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception de marchés publics supérieurs à 90 000 euros HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
JORFTEXT000000823946(source JORF)
délégation de signature
04 Août 200704/08/2007
De: Alain Abécassis
à
Objet:
tous actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national de la cinématographie, et notamment tous actes et décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel. »
JORFTEXT000000823946(source JORF)
délégation de signature
04 Août 200704/08/2007
De: Abecassis (Alain)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (régularisation)
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (régularisation)
date_debut="2003-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000627887(source JORF)
réintégration
09 Février 200509/02/2005
De: Alain Abécassis
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000618198(source JORF)
nomination
28 Avril 200428/04/2004
De: Alain Abecassis
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseiller
chef de service
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000610349(source JORF)
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Abecassis (Alain)
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service
date_debut="2003-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000238347(source JORF)
cessation de fonction
20 Avril 200320/04/2003
De: Alain Abecassis
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000598483(source JORF)
nomination
14 Novembre 200214/11/2002
De: Alain Abécassis
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000779642(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Alain Abécassis
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000597002(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 200226/07/2002
De: Alain Abécassis
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000597002(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 200226/07/2002
De: Alain Abécassis
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000779015(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Alain Abécassis
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000774313(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Alain Abécassis
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000774313(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Alain Abécassis
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000583903(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Alain Abécassis
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000216949(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Alain Abécassis
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000399747(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Alain Abécassis
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000399747(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Alain Abécassis
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000215943(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Alain Abécassis
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000764166(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200019/04/2000
De: Alain Abécassis
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000764166(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200019/04/2000
De: Alain Abécassis
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000385933(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200010/02/2000
De: Alain Abécassis
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000568135(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200027/01/2000
De: Alain Abécassis
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000568135(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200027/01/2000
De: Alain Abécassis
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000568135(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200027/01/2000
De: Alain Abécassis
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000568112(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Alain Abécassis
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000568112(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Abecassis (Alain)
administrateur civil au ministère ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Alain Abécassis
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000758659(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 199917/01/1999
De: Alain Abécassis
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000207726(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Alain Abécassis
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000207726(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Alain Abécassis
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000208895(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 199831/10/1998
De: Abécassis (Alain)
administrateur civil
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000374758(source JORF)
nomination
28 Juillet 199828/07/1998
De: Alain Abécassis
sous-directeur
dans la limite des attributions du service des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572194(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 199803/07/1998
De: Alain Abécassis
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572194(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 199803/07/1998
De: Abecassis (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-12-09"
JORFTEXT000000348616(source JORF)
détachement
23 Septembre 199423/09/1994
De: Alain Abecassis
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de la programmation et des contrats, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000165544(source JORF)
délégation de signature
25 Août 199325/08/1993
De: Alain Abecassis
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000346184(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Alain Abecassis
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000346184(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Alain Abecassis
administrateur civil, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000346184(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Alain Abécassis
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000177831(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 199321/01/1993
De: Alain Abécassis
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000177831(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 199321/01/1993
De: Alain Abécassis
administrateur civil, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000177831(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 199321/01/1993
De: Alain Abécassis
administrateur civil, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000541997(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 199205/12/1992
De: Abecassis (Alain)
administrateur civil
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Remplace:Mme Collet Sassère (Jocelyne)
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
JORFTEXT000000175243(source JORF)
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Alain Abécassis
administrateur civil, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000721784(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Alain Abécassis
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000721784(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Abecassis (Alain)
chargé de la sous-direction des établissements au ministère de l'éducation nationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public, dénommé Groupement pour l'informatique de gestion des universités et des établissements
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public, dénommé Groupement pour l'informatique de gestion des universités et des établissements
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000540456(source JORF)
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Abecassis (Alain)
Education nationale
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1991
Groupe:
Titre de l'année 1991 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000539436(source JORF)
promotion
05 Mars 199205/03/1992
De: Abecassis (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe, en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000709585(source JORF)
inscription
19 Janvier 199219/01/1992
De: Alain Abécassis
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000173484(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Abecassis (Alain)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale
date_debut="1991-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000173078(source JORF)
réintégration
25 Juin 199125/06/1991
De: Alain Abecassis
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000719409(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.